Mentionnez vos sources. Quand vous utilisez une œuvre figurant dans le domaine public, veuillez citer son auteur, ainsi que l’institution (archives, musée, bibliothèque, etc.) qui a mis ladite œuvre à disposition. Ces bonnes pratiques encouragent les institutions à mettre davantage d’œuvres du domaine public en ligne.
Respectez l’œuvre originale. N’en faites pas un usage illégal ou trompeur. Quand vous modifiez et redistribuez une œuvre du domaine public, vous devez le préciser et mentionner clairement les changements apportés à l’original pour que les autres utilisateurs sachent qui a apporté ces modifications.
Protégez la réputation des auteurs et des diffuseurs. Quand vous utilisez ou modifiez une œuvre du domaine public, vous ne devez pas attribuer vos changements à son auteur ou à son diffuseur. Le nom ou le logo de l’auteur ou du diffuseur ne doivent pas servir à cautionner l’œuvre modifiée ou son utilisation sans leur autorisation.
Faites preuve de respect à l’égard de l’auteur. Si l’auteur ou le diffuseur agissant au nom de l’auteur a demandé qu’une œuvre du domaine public ne soit pas modifiée ou ne soit utilisée que dans certains contextes, respectez son souhait.
Partagez les connaissances. Si vous utilisez une œuvre du domaine public pour créer une nouvelle œuvre, ou si vous avez des informations complémentaires sur une œuvre (sa provenance, son auteur, son contenu ou d’éventuels détenteurs de droits, par exemple), faites-le savoir. Vous pouvez le faire en citant, en annotant ou en commentant l’œuvre publiée en ligne et en transmettant ces informations à l’institution qui conserve l’œuvre originale.
Faites preuve de sensibilité culturelle. Si l’œuvre comprend des éléments culturellement sensibles, ne les modifiez pas et n’en faites pas un usage pouvant être jugé désobligeant pour d’autres cultures ou communautés.
Appuyez les efforts visant à enrichir le domaine public. Nous demandons aux utilisateurs d’œuvres du domaine public de soutenir les initiatives des organismes culturels et scientifiques pour conserver, numériser et rendre accessibles les œuvres du domaine public. Ce soutien peut prendre la forme de contributions en argent ou en nature, en particulier quand l’œuvre est utilisée à des fins commerciales ou lucratives et que le diffuseur est une institution publique ou à but non lucratif.
Conservez les marques et les mentions de domaine public. Les utilisateurs d’œuvres du domaine public ne doivent pas retirer les marques et mentions de domaine public présentes ni diffuser d’informations trompeuses quant au droit de propriété de l’œuvre.
Ce guide repose sur la bonne volonté des utilisateurs. Ce n’est pas un contrat juridique. Nous vous demandons de le respecter.